<licence/> (licence)
Description
Décrit la licence sous laquelle le texte est disponible.
Explication
Nous utilisons une licence Creative Commons avec les conditions suivantes : en cas de traitement ultérieur des données, le nom doit être mentionné (BY), l’utilisation ne doit pas servir à des fins commerciales (NC) et en cas de diffusion des données, les mêmes conditions de licence doivent être appliquées (SA).
Autorisé dans
- header: 
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Modèle de contenu
Liste de valeurs fermée
- Attribution-NonCommercial-ShareAlike 4.0 International (CC BY-NC-SA 4.0)
 
Attributs
@target
Utilisation : requis
Un lien hypertexte, DOI ou une référence interne
Valeurs possibles
- https://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/4.0/ – le lien vers les conditions de licence
 
Exemples
Exemple 1
Exemple pour décrire la mise à disposition d’un texte
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        <licence target="https://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/4.0/">
            Attribution-NonCommercial-ShareAlike 4.0 International (CC BY-NC-SA 4.0)
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